Déposée le 17 juin 2002 par la société TISSAGE DU MOULIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « Clair de Nuit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est la société TISSAGE DU MOULIN domicilié(e) BP 27, Z.I. Ouest Rue du Kleindorf,68460 LUTTERBACH - 68460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 241 981 000 11 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSAGE DU MOULIN domicilié(e) BP 27, Z.I. Ouest Rue du Kleindorf,68460 LUTTERBACH - 68460 - France.
La marque Clair de Nuit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169483.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TISSAGE DU MOULIN - BP 27, Z.I. Ouest Rue du Kleindorf,68460 LUTTERBACH - 68460 - France - SIREN 39124198100011
TISSAGE DU MOULIN - BP 27, Z.I. Ouest Rue du Kleindorf,68460 LUTTERBACH - 68460 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) , matières textiles fibreuses brutes. Tissus et produits textiles à savoir linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) , non-tissés (textiles) . Couvertures de lit et de table. Traitement antimite des étoffes. Traitement de séparation des couleurs. Sciage. Broderie. Couture. Découpage. Polissage. Teinture de textile. Retouche de vêtement. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification de l'air. Vulcanisation. Décontamination de matériaux dangereux. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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